Déposée par voie électronique le 1 septembre 2020 par FinX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BaseX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-39 du 25 septembre 2020. .
Le déposant est FinX domicilié(e) 3 Rue Joliot Curie - 91190 - Gif-sur-Yvette - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 Rue de clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FinX a également déposé les autres marques suivantes : LINOR
FinX - 3 Rue Joliot Curie - 91190 - Gif-sur-Yvette - France
IP TRUST, - 2 Rue de clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39
Inscription le 30 novembre 2020 - Retrait partiel n°803443 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30
Inscription le 22 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°806182 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-22
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) mécaniques, hydrauliques, thermiques, électriques, et hybrides ; moteurs de bateaux ; moteurs de bateaux à hélice ; moteurs de bateaux à membrane ondulante ; moteurs de bateaux mécaniques, hydrauliques, thermiques, électriques, et hybrides ; moteurs hors-bord ; moteurs hors-bord mécaniques, hydrauliques, thermiques, électriques, et hybrides ; moteurs dits “inboard”; moteurs dits "inboard" mécaniques, hydrauliques, thermiques, électriques, et hybrides ; moteurs de véhicules, engins et appareils de locomotion par eau tels que : bateaux, navires, bateaux de plaisance, bateaux à voile, voiliers, dériveurs, bateaux à rame, bateaux à pédales, bateaux à propulsion mécanique, barque, petites embarcations, annexes, bateaux semi-rigides, bateaux pneumatiques, canots, canoës, kayaks, radeaux, pirogues, propulseurs marins, motomarines, véhicules nautiques à moteur, bateaux de course, bateaux de sports nautiques, propulseurs de plongeurs, propulseurs de nageurs, réacteurs dorsaux à propulsion à eau, drones aquatiques, bateaux autonomes, sous-marins, yachts, bateaux de transport de personnes, bateaux de croisière, paquebots, embarcations nautiques à usage récréatif ou à usage professionnel, bateaux de sauvetage, bateaux-pompes, bateaux professionnels, bateaux de transport de marchandises, bateaux de pêche, chalutiers, péniches, remorqueurs, porte-conteneurs, véhicules amphibies, bateaux et navires militaires, sous-marins militaires, missiles sous-marins, torpilles; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; boîtes de vitesse, embrayages et réducteurs ; machines pour la réparation et l'entretien de bateaux et de moteurs de bateaux compris dans la classe 7, à savoir ponceuses vibrantes, foreuses, visseuses à batterie, machines pour scier, fraiser et tourner, grues ; membranes flexibles de moteur à membrane ondulante ; supports de moteur ; moteurs électromagnétiques ; moteurs et actionneurs électromagnétiques à mouvement oscillant ; pompes (machines) ; motopompes ; ventilateurs (machines) ; compresseurs (machines) ; générateurs d'électricité ; Instruments et machines agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; appareils pour la fabrication d'eau potable et désalinisateurs ;
Véhicules, engins et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs pièces, compris dans la classe 12 ; véhicules, engins et appareils de locomotion par eau tels que : bateaux, navires, bateaux de plaisance, bateaux à voile, voiliers, dériveurs, bateaux à rame, bateaux à pédales, bateaux à propulsion mécanique, barque, petites embarcations, annexes, bateaux semi-rigides, bateaux pneumatiques, canots, canoës, kayaks, radeaux, pirogues, propulseurs marins, motomarines, véhicules nautiques à moteur, bateaux de course, bateaux de sports nautiques, propulseurs de plongeurs, propulseurs de nageurs, réacteurs dorsaux à propulsion à eau, drones aquatiques,. bateaux autonomes, sous-marins, yachts, bateaux de transport de personnes, bateaux de croisière, paquebots, embarcations nautiques à usage récréatif ou à usage professionnel, bateaux de sauvetage, bateaux-pompes, bateaux professionnels, bateaux de transport de marchandises, bateaux de pêche, chalutiers, péniches, remorqueurs, porte-conteneurs, véhicules amphibies, bateaux et navires militaires, sous-marins militaires, missiles sous-marins, torpilles; accessoires non compris dans d'autres classes de véhicules, d'engins et d'appareils de locomotion par eau tels que : remorques, bossoirs, barres, gouvernails, quilles, dérives, rames, avirons, godilles, pagaies, gaffes, défenses et pare-battages, espars, mâts, vergues, bômes, tangons, barres de flèche, gréements dormant et courant, flotteurs, hélices, palmes, nageoires, membranes ondulantes, housses de protections, commandes de moteurs, commandes de pilotage et composants du système de pilotage, dispositifs de mise à l’eau et embarcation ;
Publications; circulaires; catalogues; brochures; manuels; livres; livrets; articles pour reliures; marques pour livres; revues périodiques, journaux, périodiques; photographies; produits imprimés; matériels d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils et instruments d'écriture, de peinture et de dessin, ainsi que des taille-crayons et trousses à instruments d'écriture et de dessin); étiquettes autocollantes; autocollants (articles de papeterie); agendas (articles de papeterie); cartes postales; carnets de bord; mini-livres; calendriers; revues; bandes dessinées ; publications concernant une organisation de membres, à savoir une association à laquelle des personnes ou des groupes adhèrent dans le but de préserver, protéger et d'améliorer la qualité de l’environnement et de la nature ;
Transport; informations en matière de transport. Tout Service de logistique en matière de transport ;
Education; formation; enseignement; renseignements et conseils en matière d'éducation; organisation et conduite d'ateliers de formation ; exploitation de publications électroniques en ligne; montage et distribution de programmes de télévision et de films; publication de produits d'éducation, de formation et de divertissement interactifs, divertissement; activités sportives et culturelles; éducation et formation en relation avec la protection de l’environnement et de la nature; organisation de conférences, d'expositions et de séminaires à buts culturels et éducatifs, en particulier en relation avec la protection de la nature et de l’environnement; publication de magazines, en particulier magazines et livres; services de publication, y compris publications électroniques en ligne et de périodiques en ligne, publication de livres, de livrets, de revues périodiques, de textes autres que textes publicitaires, de manuels de formation, de brochures, de fiches techniques et de circulaires; divertissement, éducation, y compris services éducatifs, formation, organisation et animation de cours, formations; publication, parution, prêt et distribution de livres, journaux, revues, cédéroms, films vidéo et autres publications, que ce soit sur des supports de données ou non; élaboration, production, direction et réalisation de programmes audiovisuels, y compris via internet; production de films cinématographiques et de bandes vidéo; organisation et tenue de congrès, séminaires, lectures et autres activités éducatives; reportages photographiques cinématographiques et vidéo; organisation d'activités éducatives, entre autres en matière de politique et formation politique; organisation et animation d'ateliers, cours et manifestations à caractère pédagogique dans l'intention de sensibiliser les gens à la problématique de la nature et de l'environnement; services de conseil et services ayant trait à l'élaboration de programmes d'éducation concernant la préservation de l'environnement et de la nature; mise à disposition d’installations de loisirs ; services d'éducation, tous fournis par le biais d'une organisation/association à laquelle des personnes ou des groupes adhèrent dans le but de préserver, protéger et d'améliorer la qualité de l’environnement et de la nature ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches en matière de protection de l'environnement et de la nature; étude de projets techniques et mise au point de mesures pour la conservation de l'environnement et de la nature et des processus écologiques essentiels et des systèmes entretenant la vie, la préservation de la diversité génétique, des espèces et des écosystèmes, et l'assurance de l'utilisation durable des espèces sauvages et des écosystèmes; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de conseils et d'informations en matière de protection de l'environnement et de la nature, ainsi que conduite de recherches et rédaction de rapports d'expert dans les domaines susmentionnés; recherche et développement d'une utilisation durable de la nature et de l'environnement; services de conservation, de recherche et de défense, tous fournis par le biais d'une organisation/association à laquelle des personnes ou des groupes adhèrent dans le but de préserver, protéger et d'améliorer la qualité de l’environnement et de la nature ;
Lobbyisme à des fins politiques, notamment pressions politiques relatives aux politiques de l'environnement et de la protection de l'environnement.
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